Cette page regroupe les nomenclatures ayant dues être complétées ou créés par le groupe de travail SupAnn. Ces nomenclatures doivent à terme être intégrées dans un circuit de diffusion officiel (BCN).

Lorsqu'un code de ces nomenclatures est utilisé dans un attribut, il doit être préfixé de l'étiquette {SUPANN}.

Cette nomenclature définit les différents rôles pouvant être exercés par une personne au sein de son établissement indépendamment du lieu de son exercice. Elle est utilisée dans les attributs supannRoleGenerique et supannRoleEntite.

Le groupe de travail SupAnn propose une extension de la nomenclature N_FONCTION_ADMINISTRATIVE existant dans la base BCN.

Voir ce document version Excel

Cette nomenclature définit les différents type d'entités/structures rencontrés au sein d'un établissement. Elle est utilisée dans les attributs supannTypeEntite et supannRoleEntite.

Aucune nomenclature approchante n'existe actuellement, le groupe propose donc d'en créer une nouvelle.

Voir ce document Version excel

Cette nomenclature référence les catégories de personnes en fonction de leur activité dans l'établissement ou en rapport avec celui-ci.

Voir Les catégories de population

Pour les nomenclatures ci-dessus, le groupe de travail SupAnn veille à ce que la cohérence soit assurée avec :

• SISE, qui pour ses besoins de remontées de statistiques, a déjà défini une mini nomenclature des structures, mais qui n'est pas encore déposée à la BCN. Cette mini nomenclature se trouve être un sous-ensemble du document ci-dessus;
• les nomenclatures de la BCN qui vont être mises à jour dans le cadre des évolutions des SI/RH, (notamment SIRHEN);
• l'ONP (Office National de Paye);
• l'AMUE dans le contexte d'arrivée du “Référentiel Commun”;
• les réflexions dans le domaine du SI Recherche.